Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERIS
FRANCE CARAIBES MOBILES S.A

Numéro de dépôt :
3068545
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque AMERIS

Déposée le 4 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CARAIBES MOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CARAIBES MOBILES domicilié(e) 41-45 Boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 984 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque AMERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERIS est expirée depuis le 4 décembre 2010.

FRANCE CARAIBES MOBILES a également déposé les autres marques suivantes : AMERISNET , AMERIS NET , FRANCE CARAIBE MOBILES , AMÉRIS GSM ANTILLES , PREFERENCE


FRANCE CARAIBES MOBILES S.A - 41-45 Boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 379984891


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Inscription le 22 avril 2002 - Changement de dénomination n°345002 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels ; appareils téléphoniques et appareils téléphoniques portables ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; organe de commandes de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, cartes pour la conversion le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données ou de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble et du satellite ; banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; serre-livres ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; cartes de fidélité ou d'abonnement sur support papier ou carton. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coût et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services de recherches et surveillances pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; services de surveillance, gestion de fichiers informatiques ; information statistiques ; sondage d'opinion ; services d'analyses informatiques ; estimation en affaires commerciales ; agence d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; transcription de communications ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; expertises en affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; recueil des données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; services de réponse téléphonique ; systématisation de données dans un fichier central ; tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; services de transmission sécurisée de données, de sons et services d'émetteurs téléphoniques et radio téléphoniques ; services d'informations en matière de télécommunication. Conseil et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et notamment de téléphonie sans fil ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; surveillance, traitement, émission et réception de données, sons, images et/ou signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données et notamment transmission par paquets, réseaux locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion, messageries, messageries électroniques et informatiques ; échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs, téléphones et centres serveurs ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communication ; service de courrier électronique ; services de messagerie électronique, téléphonique et télématique ; services d'information par voie télématique ; transmission de télécopies et transmission de télécopies par téléphone ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et/ou par téléphone et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques, téléphoniques ou optiques ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données ; tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de contentieux ; contrôle de qualité ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour ordinateurs ou pour appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; services d'échanges de correspondance et notamment services d'échange de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet et/ou Web ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet et/ou Web et notamment de sites commerciaux ; photographie et reportages photographiques ; clubs de rencontres ; reconstitution de bases de données ; tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone et téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.